Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES CENOMANS
Numéro de dépôt :
1187368
Date de dépôt :
05/11/1981
Lieu de dépôt :
LE MANS
Présentation de la marque CUVEE DES CENOMANS
Déposée le 5 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ ÉTS CAPILLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CUVEE DES CENOMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES CENOMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DES CENOMANS est expirée depuis le 5 novembre 1991.
SOCIÉTÉ ÉTS CAPILLAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15